Merci !

https://www.leboncoin.fr/motos/2057839264.htm
"Certificat de conformité" que tu reçois lors de l'achat...la carte d'identité de la moto en fait, son "pédigré". Sans celui-là, l'assurance se posera des question quand à l'origine de la moto...et impossible de la vendreScarfedino a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 19:40Salut c’est pas faux ce que tu dis merci pour ces remarques .je pense pas à ce genre de chose . Le double j’ai . Carnet d’entretien non puisque je fait tout moi même . Part contre je me pose une question qu’est ce que tu appelles certificat de la moto ?
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Oui, ça se passe comme ça en Belgique, et aussi en Suisse.maverick1150 a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 20:14Du moins ici en Belgique...la France je ne sais pas...
Merci pour ces explications....donc grosse différence entre la France et la Belgique/Suisse. Avantage, chez nous, on a tout en notre possession...et chez vous en cas de vol, comment faites-vous ?Caramel 01 a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 20:57Bonsoir à tous.Oui, ça se passe comme ça en Belgique, et aussi en Suisse.maverick1150 a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 20:14Du moins ici en Belgique...la France je ne sais pas...
En France, personne n'a le C.O.C de la voiture neuve qu'il vient d'acheter, et encore moins de celle d'occasion.
Quand tu achètes une voiture neuve, c'est toujours le garage qui fait la demande de carte grise, et le certificat de conformité original (celui qui n'est pas barré) est automatiquement envoyé à l'ANTS où il est ensuite archivé (et auparavant aux services des cartes grises des préfectures).
À aucun moment il n'est possible de mettre la main dessus pour en faire une copie.
Il est possible d'obtenir par l'intermédiaire du constructeur la notice descriptive mentionnant les numéros de série des véhicules concernés par la réception par type (la "feuille barrée rouge").
Mais, sauf en cas de demande de modification ultérieure à sa mise en circulation, personne ne la demande jamais, ni l'assureur, ni les forces de l'ordre, ni un éventuel futur acquéreur, pour la simple et bonne raison que personne ne la possède.
... et que pas grand monde ne sait la déchiffrer non plus.![]()
En France celui-ci (certificat de conformité) ne doit être présent que lors de la 1ère immatriculation du véhicule, donc neuf ou alors occasion importée.maverick1150 a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 20:14"Certificat de conformité" que tu reçois lors de l'achat...la carte d'identité de la moto en fait, son "pédigré". Sans celui-là, l'assurance se posera des question quand à l'origine de la moto...et impossible de la vendreScarfedino a écrit : ↑jeu. 14 oct. 2021 19:40Salut c’est pas faux ce que tu dis merci pour ces remarques .je pense pas à ce genre de chose . Le double j’ai . Carnet d’entretien non puisque je fait tout moi même . Part contre je me pose une question qu’est ce que tu appelles certificat de la moto ?
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Il y a en fait 2 papiers indispensables à fournir :
Le certificat d'immatriculation
Le certificat de conformité (couleur blanche) parfois demandé en cas de contrôle routier
Du moins ici en Belgique...la France je ne sais pas...
... hors de l'UE, il faut le préciser.