Plaque

[Ombres2001]

Depuis quelques temps je remarque une épidémie de plaque homologué (chiffre et taille conforme), lisible (pas de bout de carton masquant un partie de la plaque) mais orientée presque à l'horizontale .

J'ai une question pour les juristes du coin : "c'est légal ça ?"
J'ai l'impression que ce système est juste un "jeu sur les mots" qui ne passerait pas le contrôle routier....

[HoToKe]

mon garagiste ma expliquer que changer le garde boue arriere, implique souvent de changer la position de bcp de chose, et que meme déplacer les cligno de 2 cm vers le bas ou vers le haut... bah le véhicule n'est plus homologué, alors la plaque avec des angles fantaisie.... c'est pas non plus homologué, donc je pense que c''est comme tout, si y a pas d'abus, ça passe , s'ils veulent jouer... ils gagnent

[petsnaz]

je pense que c'est uniquement pour blouzer les radars automatique, qui ne peuvent identifier correctement les plaques ainsi orienté ... et c'est bien évidement complètement illégale

[trus]

La plaque, pour être règlementaire, doit être posée de telle façon qu'elle forme un angle bien précis avec la verticale ...

[mars]

lire les annexes.
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_370L0222.html

et il y a cela aussi :

Article R313-12
Modifié par Décret n°2001-1362 du 28 décembre 2001 - art. 4 JORF 30 décembre 2001

Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ou de la plaque d'exploitation.

I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d'un dispositif lumineux capable de rendre lisible, à une distance minimale de 20 mètres, la nuit, par temps clair, le numéro inscrit sur sa plaque d'immatriculation arrière ou sur sa plaque d'exploitation.

II. - Pour les véhicules agricoles remorqués, ce dispositif peut être fixé sur un support amovible.

III. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, qui, toutefois, peuvent être munis d'un dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation.

IV. - Les dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et matériels spéciaux des services de secours et de lutte contre l'incendie que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication ou d'emploi.

V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.



et pour finir, il y a ceci :

Article R317-8
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 4

I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.

II. Tout véhicule ou appareil agricole remorqué dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1, 5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière de la plaque d'identité prévue à l'article R. 317-12.

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué non attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, toute autre remorque, toute autre semi-remorque, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. La plaque d'immatriculation peut, dans ce cas, être amovible.

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur n'est pas visible pour un observateur placé à l'arrière.

III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.

IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.

V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

VII.L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

VIII.-Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque est saisie et confisquée.

[shoeiman38]

La plaque, pour être règlementaire, doit être posée de telle façon qu'elle forme un angle bien précis avec la verticale ...

ça, ça doit pas souvent etre le cas

[petsnaz]

La plaque, pour être règlementaire, doit être posée de telle façon qu'elle forme un angle bien précis avec la verticale ...

ça, ça doit pas souvent etre le cas

si tu n'as pas toucher a ton support d'origine si ) .... tout les autres son verbalisable au yeux de la loi. Tout comme l histoire des xénon ... tu as le droit d'acheter mais pas d'utilisation

[NiniLaFrime]

Il se vend des supports avec élcairage de plaque et catadioptre... notamment un Rizoma :

http://www.rizoma.com/PDF/FRA/pag_83-84.pdf
C'est articulé : l'angle est réglable pour s'adapter à chaque moto (angle du passage de roue différent). Donc a priori çui là doit donc être totalement homologué.
Par contre c'est pas donné ce machin, ya pas les CBF dans la liste, et puis de toute façon c'est pas pour moi : faut que je garde la vieille bavette moche pour le A

[julio]

de toutes façons si on veut te faire chier, le rizoma n'est pas homologué pour la bonne et simple raison qu'il tient avec des vis.... et que la plaque doit être solidaire de la moto.... (mais bon, ça se démonte moins vite que le support de plaque d'origine d'un R6, et tout aussi vite que le support d'origine, sur le Z... sur la CBF c'est une autre histoire !)

Je roule avec un support de plaque Rizoma "orientable", qui n'est pas tout à fait à la verticale je me suis déjà fait arrêté et c'est passé nickel.

Par contre, leur éclairage de plaque à LED c'est de la grosse merde.... il prend l'eau... le mien fonctionne quand il en a envie, parfois sur une LED, parfois sur 2, souvent sur aucune....

Et avec ce genre de supports, attention à pas mettre la plaque trop à la verticale : je suis monté derrière Kikou sur le Fazer, et on a pris un bon gros raccord de bitume, et à l'arrivée, le support avait "bougé" et la plaque avait à moitié arraché les rivets... donc gaffe à pas trop mettre la plaque verticale

[Sahrkov]

Bonjour,
je me permet de déterrer ce topic car la question que je me pose est en rapport avec celui-ci =)
par ailleurs pas mal de topics abordent le sujet des PDR et Supports mais jamais la pose du-dit support.

Je me demandais si lorsque l'on installe un support de plaque (qui se visse sur le passage de roue d'origine), il est nécessaire de couper la bavette, où est-ce qu'il est possible de retirer la bavette en totalité sans que ca fasse crado ?

je pensais couper au niveau du trait rouge si la découpe est nécessaire :


merci de vos conseils

[julio]

une petite recherche sur le forum t'aurait apporté la réponse

On est plusieurs à avoir simplement scié la bavette et à avoir bricolé un support de plaque. Neopunk a fait un très beau tuto là-dessus, et par ailleurs il y a plusieurs tuto de montage de passages de roue Ermax, avec toutes les photos de la bavette.

Pour ton info, la bavette remonte jusque derrière le phare et c'est le même bout de plastique qui maintient les phares et sert de bavette, donc à découper impérativement

[Sahrkov]

oki merci
bah j'ai recherché sinon comment aurais-je trouvé ce sujet...
mais le problème des recherches c'est que ca met les messages au lieu des sujets et on s'en tape 15 pages quand on met plein de mots clés alors au final arrivé à la 6e t'en peux plus

[julio]

avec l'outil de recherche avancée :

http://cbf600.fr/search.php" onclick="window.open(this.href);return false;

Et 2 réponses trouvées très facilement, dans la première page de résultats :

http://cbf600.fr/viewtopic.php?f=2&t=25 ... e&start=15" onclick="window.open(this.href);return false;

http://cbf600.fr/viewtopic.php?f=19&t=7 ... ue+bavette" onclick="window.open(this.href);return false;

[Sahrkov]

ah super,
le pire c'est que j'ai refait une recherche t j'avais pas trouvé celui de Mumu qui est top
merci V