Vignette d'assurance.

Mamour · Message par **Mamour** » mar. 14 févr. 2006 11:52

Mumu,tu n'aurais pas un livre d'occasion a vendre..........

Ben moi je ne t'en veux pas car"qui ne dis rien,ne dis pas de betise",alors.........
toi aussi tu as droit de te tromper.............mais pas trop

Sinon on fait comment nous ?

Avenger · Message par **Avenger** » mar. 14 févr. 2006 11:55

Cela dit, j'ai pas de quoi la ramener avec mon erreur concernant l'assistance Honda en France

Mumu · Message par **Mumu** » mar. 14 févr. 2006 11:55

Là, Avenger, je trouve que tu pousses le bouchon un peu loin !!

Si tous ceux qui disent des aneries de temps en temps devaient se faire Hara-kiri, le monde serait bien vide, et je serai le premier à partir !!

Mumu tempéré !!

Martin · Message par **Martin** » mar. 14 févr. 2006 12:12

Avenger, je suis allé sur les sites des Ministères des Transport, de l'Intérieur. La référence est le Code des Assurances articles R.211. et rien n'est indiqué sur l'emplacement de la vignette. ton texte de réference est juste une indication pas une obligation c/f les renvois en marge au Code des Assurances.

donc sous la selle !

Martin · Message par **Martin** » mar. 14 févr. 2006 12:39

Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de deuxième classe tout souscripteur d'un contrat d'assurance relatif à un véhicule mentionné à l'article R. 211-21-1 qui aura omis d'apposer sur le véhicule concerné le certificat prévu aux articles R. 211-21-2 et R. 211-21-3 ou aura apposé un certificat non valide.

Mumu · Message par **Mumu** » mar. 14 févr. 2006 12:41

Merci,Martin !!

Je repousse Hara-kiri, alors !!

Mumu toujours vivant !!

Martin · Message par **Martin** » mar. 14 févr. 2006 12:46

mais sous la selle, sur le passage de roue, partie "fixe " du véhicule serait un plus, je pense...m'enfin, c'est juste pour dire quoi..... et nos amis des de la Maison Sarko, ils ont quoi comme définition d'"apposer", lorsqu'ils effectuent un contrôle de papiers.

(je rappelle par ailleurs que l'attestation d'assurance doit être signée pour être valable.

Avenger · Message par **Avenger** » mar. 14 févr. 2006 13:01

Mumu a écrit :Là, Avenger, je trouve que tu pousses le bouchon un peu loin !!

Si tous ceux qui disent des aneries de temps en temps devaient se faire Hara-kiri, le monde serait bien vide, et je serai le premier à partir !!

Mumu tempéré !!

Pousse-pas, je n'ai rien demandé!

Avenger · Message par **Avenger** » mar. 14 févr. 2006 13:03

Martin a écrit :Avenger, je suis allé sur les sites des Ministères des Transport, de l'Intérieur. La référence est le Code des Assurances articles R.211. et rien n'est indiqué sur l'emplacement de la vignette. ton texte de réference est juste une indication pas une obligation c/f les renvois en marge au Code des Assurances.

donc sous la selle !

Heu, je n'en peux rien si votre législation est floue!

Message par **julio** » mar. 14 févr. 2006 13:04

donc en fait le tube de fourche reste un bon endroit... discret, et on ne peut rien nous reprocher !

Martin · Message par **Martin** » mar. 14 févr. 2006 13:15

Avenger a écrit :
Martin a écrit :Avenger, je suis allé sur les sites des Ministères des Transport, de l'Intérieur. La référence est le Code des Assurances articles R.211. et rien n'est indiqué sur l'emplacement de la vignette. ton texte de réference est juste une indication pas une obligation c/f les renvois en marge au Code des Assurances.

donc sous la selle !
Heu, je n'en peux rien si votre législation est floue!

Spécificité bien de chez nous !

Avenger · Message par **Avenger** » mar. 14 févr. 2006 13:16

Mais voici ce que dit l'article A211-10

http://admi.net/code/CASSURAA-A211-10.html

Article A211-10

(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 1988)

Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l'extérieur, sur une surface située à l'avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules.

Maintenant, si vos lois et/ou vos codes ne doivent pas être respecté(e)s, c'est un autre problème.

Vous mettez votre vignette où bon vous semble, ce n'est quand même pas moi qui risque quelque chose

Martin · Message par **Martin** » mar. 14 févr. 2006 13:28

Avenger a écrit :Mais voici ce que dit l'article A211-10

http://admi.net/code/CASSURAA-A211-10.html

Article A211-10

(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 1988)

Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l'extérieur, sur une surface située à l'avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules.

Maintenant, si vos lois et/ou vos codes ne doivent pas être respecté(e)s, c'est un autre problème.

Vous mettez votre vignette où bon vous semble, ce n'est quand même pas moi qui risque quelque chose

Je m'incline c'est toi le meilleur, mea culpa X3, je fais amende honorable, sorry, sorry, sorry

Tu trouves toujours la bonne réponse, tu trouves les nouveautés ou articles interessants avant tout le monde, mais comment fais-tu? Ne serais tu pas Super Web Master dans une boite pleine de mega moteurs de recherche? je ne dis qu'une chose : chapeau bas!

Mumu · Message par **Mumu** » mar. 14 févr. 2006 13:35

Bon, ben, je me fais Hara-kiri !!

Adieu, mes amis !!

Mumu y a plus !!

Message par **julio** » mar. 14 févr. 2006 13:37

A ben non !

Comment je vais faire quand ma moto ne sera plus garantie ?
Où je vais partir en vacances cet été ?

Là, ça l'fait grave pas !

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